Règlement brocante de Trois-Ponts

Règlement Brocante – Puces – Vide Grenier

Ce règlement est soumis aux conditions particulières figurants sur la page de l’évènement en question

1. La réservation est obligatoire (par courrier, téléphone ou internet) et se clôture 3 jours avant la date de la Brocante.
Pour être valide, votre inscription doit être réglée par virement bancaire, Paypal, ou en espèces à la Brasserie du Vieux Pont. (voir détails sur la page de concernée )
Le n° d’emplacement, est déterminé par l’organisateur.
Seul le paiement de votre emplacement vous garanti que votre réservation est enregistrée dans notre base de donnée.
Ne pas oublier de mentionner impérativement votre nom et prénom, ainsi que votre adresse personnelle et votre numéro de téléphone ou GSM ou email.
2. Remboursement :
Aucun remboursement ne sera accepté, même si vous avez payé votre emplacement et que vous ne venez pas. Même en cas de force majeure. Vous pouvez cependant vous faire remplacer.
3. Il est strictement interdit de vendre des boissons et de la nourriture.
4. Les brocanteurs et artisans et particuliers sont accueillis à partir de 6h30. Dès 8h00, les emplacements non occupés, même réservés, seront redistribués sans remboursement.
5. Un contrôle de paiement est effectué dès 8h00 et des ajustements peuvent avoir lieu suivant le nombre de mètres réellement occupés.
6. Aucune vente n’est autorisée en dehors des limites de la brocante, selon un règlement communal et le règlement de police.
7. En cas de brocante extérieure, les riverains qui occupent leur devanture, avec ou sans garage ou passage, paient les mètres d’exposition.
Un seul espace de passage (P) sera laissé libre devant l’entrée principale de l’habitation,
donc non payant à la condition qu’il soit dégagé de toute marchandise.
Les devantures de garage ou de passage non réservés par le riverain seront attribuées à d’autres brocanteurs.
IL EST STRICTEMENT INTERDIT DE CIRCULER DANS LES RUES DE LA BROCANTE, DONC SI VOUS DEVEZ PARTIR, METTEZ VOS VEHICULES EN DEHORS DE LA BROCANTE.
8. Les brocanteurs non-résidents, placés devant les habitations, doivent laisser un passage d’entrée (P) libre.
Ce passage n’est pas compté dans le mesurage donc non payable.
9. Les riverains sont instamment priés de ne pas laisser de véhicule en stationnement dans les rues occupées par la Brocante dès 5h du matin.
10. Les brocanteurs devront, lors de leur installation, laisser un passage sur la voie publique d’au moins 4 mètres pour la circulation d’une ambulance ou des véhicules de pompier ou de police. (Imposé par l’autorité communale).
11. La sprl Prodevents décline toute responsabilité en cas de non respect du règlement, de vol, de casse ou d’accident.
12. Tous les participants à la brocante sont tenus de reprendre leurs déchets à l’issue de la manifestation par respect pour l’environnement et la salubrité publique.